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Marques déposées par Département de la VienneTODO
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FUTUROSCOPE ON GAMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUTUROSCOPE ON GAMES
Département de la Vienne Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
98763950
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque FUTUROSCOPE ON GAMES

Déposée le 18 novembre 1998 par Département de la VienneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « FUTUROSCOPE ON GAMES »

Le déposant est Département de la VienneTODO domicilié(e) Place Aristide Briand,86008 POITIERS Cedex (dossier no 2387245) - 86008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope Service juridique domicilié(e) RN 10, BP 2000,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2387245) - 86130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUTUROSCOPE ON GAMES est expirée depuis le 18 novembre 2018.

Département de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX , LE 8ème CONTINENT


Département de la Vienne Collectivité territoriale - Place Aristide Briand,86008 POITIERS Cedex (dossier no 2387245) - 86008 - France - SIREN 228600011


SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope Service juridique - RN 10, BP 2000,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2387245) - 86130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297486 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407473 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 23 août 2000 - Concession de licence n°306198 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 2 novembre 2004 - Résiliation de licence n°402135 - Publication au BOPI 2004-11-02

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387245 - Publication au BOPI 2008-10-15

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproductions de documents. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.